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Mentions légales

1. INFORMATIONS GENERALES

Vous êtes connectés sur le site Internet KALICUBE.PRO édité par KALICUBE SAS (ci-après « Site », ayant pour numéro unique d'identification SIRET 808 762 199 RCS Nîmes et dont le siège social est sis 9 quai Frédéric Gaussorgues 30250 Sommières, ci-après dénommée « KALICUBE.PRO »

Le numéro de TVA intracommunautaire de KALICUBE SAS est (en cours). KALICUBE est une société de services à la promotion en ligne.

Le directeur de la publication est Hugo Scott en qualité de représentant légal de la société.

Le site KALICUBE.PRO est hébergé par OVH 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1 France; Le Site est déclaré à la CNIL sous le numéro de déclaration (en cours).

La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur. Toute utilisation du site Internet vaut acceptation inconditionnelle de la part de tout internaute du Contenu de l’Avertissement Légal.

 

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

2.1 Propriété du Site

Le Site, son contenu, ses textes et illustrations, ses photographies et images sont la propriété de KALICUBE.PRO et/ou de tiers contractuellement liés à KALICUBE.PRO, titulaires des droits de propriété intellectuelle du Site. Il est interdit de copier et/ou de télécharger tout ou partie du Site, de son contenu, de son catalogue, de ses textes et illustrations, de ses photographies et images.

KALICUBE.PRO Vous confère un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du Site. Ce droit d’usage comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction pour tirage sur papier. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est donc interdite. Ce droit est personnel, il est réservé à votre usage exclusif. Il n'est transmissible en aucune manière.

Vous vous engagez en conséquence à :

     - ne télécharger sur votre ordinateur le contenu du Site que pour un usage personnel et limité dans le temps.

     - n'imprimer sur support papier les pages du Site téléchargées qu'à la condition que lesdites copies soient strictement limitées à un usage personnel.

Vous vous interdisez notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les pages du Site, ou les codes informatiques des éléments composant le Site.

 

2.2 Atteinte aux droits de tiers

KALICUBE.PRO est propriétaire et/ou dispose de l'autorisation d'utiliser l'ensemble des droits portant sur les logos, marques, signes distinctifs ainsi que les bases de données et logiciels utilisés dans le cadre de l'exploitation du Site.

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle des logos, marques, signes distinctifs ainsi que les bases de données utilisées sur le Site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de KALICUBE.PRO est interdite et constituerait une contrefaçon.

KALICUBE.PRO se réserve le droit de prendre toutes les mesures qu'elle jugerait adéquates afin d'empêcher ou de mettre un terme à l'atteinte à ses droits d'auteur ou aux droits d'auteur de tiers, sans qu'aucune responsabilité ne puisse lui être imputée de ce fait.

La violation de l'un des droits d'auteur de KALICUBE.PRO constitue un délit de contrefaçon puni en France par l'article L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et passible de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

3. INFORMATIONS SUR LE SITE

3.1 Informations générales

KALICUBE.PRO s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, elle décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission dans ces informations ainsi qu'en cas d'interruption ou de non disponibilité du Site.

3.2 Informations financières

Toute information et donnée financière est donnée à titre indicatif, même si elle a été établie à partir de sources sérieuses et réputées fiables. Elle ne saurait constituer de la part de KALICUBE.PRO ni une offre d'achat, de vente ou de souscription d'instruments financiers ni une offre de services financiers et ne peut être assimilée à une incitation ou recommandation à opérer sur les valeurs visées.

KALICUBE.PRO décline toute responsabilité dans l'utilisation qui pourrait être faite de ces informations et des conséquences qui pourraient en découler, notamment de toute décision prise sur la base des informations contenues sur le site. Il est rappelé que les performances passées ne peuvent préjuger des performances futures.

Il est strictement interdit de publier, rediffuser, retransmettre ou reproduire les informations et données financières contenues dans ce site dans le but de les transmettre à un tiers. Toute reproduction ou plus généralement toute exploitation non autorisée des informations et données financières engage la responsabilité de l'utilisateur et peut entraîner des poursuites judiciaires fondées notamment sur une action en contrefaçon. 

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